Conditions Générales Ventes

BOUTIQUE EN LIGNE (hors VDI et DA)

EN VALIDANT VOTRE COMMANDE, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES DIFFERENTS POINTS DE NOS CONDITIONS GENERALES ET EN ACCEPTEZ LES TERMES EN TOTALITE...

.

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues d'une part,
par la société Zen TendancElle Sasu,
-dont le siège social est situé au 5bis rue de Rouen à Bernay 27300 (Eure - Normandie),
-immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bernay, sous le numéro 847875358,
ci-après dénommée "Zen TendancElle Sasu" et gérant le site www.am-cosmetiques.com
et d'autre part,
-par toute personne physique ou morale (hors cadre de revente) souhaitant procéder à un achat via le site internet www.am-cosmetiques.com, dénommée ci-après " l'acheteur " (dont le nom et prénom est obligatoire).

.

01. OBJET
Les présentes conditions générales,
-ont pour objet de définir les droits et obligations de notre société et de ses consommateurs, dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par notre site Internet www.am-cosmetiques.com.
-visent à définir les relations contractuelles entre Zen TendancElle Sasu et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.am-cosmetiques.com. L'acquisition d'un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur, des présentes conditions de vente, dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
-Les ventes réalisées en ligne sur la boutique www.am-cosmetiques.com sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l'acheteur, implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.
-Zen TendancElle Sasu pour www.amcosmetiques.com conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l'utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
-La validation d'une commande est ferme et définitive (se reporter à l'article 12 des présentes conditions).
-La Société Zen TendancElle Sasu se réserve le droit d'annuler toute commande validée, par un VDI (vendeur à domicile) ou DA (distributeur agréé) ayant signé un agrément de vente, avec la société (résilié ou non - présentant un litige lié à la clause de non-concurrence ou tout autre soucis rencontré). Le compte créé sera bloqué et toute commande validée

Avant toute transaction, l'acheteur déclare,
-d'une part, que l'achat de produits sur le site www.am-cosmetiques.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle,
-d'autre part, avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

.

02. MODALITES DES OFFRES ET PRODUITS
-Zen TendancElle Sasu pour www.am-cosmetiques.com garantit l'authenticité des produits proposés à la vente.
-Les produits, articles et offres mis en vente sur la boutique en ligne www.am-cosmetiques.com sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation).
-Les produits, articles et offres proposés à la vente, sont ceux figurant sur www.am-cosmetiques.com de la Société Zen TendancElle Sasu, dans la limite des stocks disponibles.
-La société Zen TendancElle Sasu se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.
-Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d'un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition...).
-Toutefois, la responsabilité de la société Zen TendancElle Sasu ne saurait être engagée en cas d'erreur sur la description des produits.
-Les photographies, graphismes et descriptions des produits mis en vente, sont hors du champ contractuel et fournis à titre indicatifs. Ils ne sauraient engager la responsabilité de Zen TendancElle Sasu, ni affecter la validité de la vente.
-La vente des produits présentés dans le site www.am-cosmetiques.com est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l'entrée sur leur territoire de ces produits.

.

03. TARIFS
-Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue, sont exprimés en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.
-Actuellement : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ».
-Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
-Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande, le poids et la destination.
-France métropolitaine : toute commande supérieure 40€ (euros) TTC, les frais de port sont offerts, avec Mondial Relay.
-Zen TendancElle Sasu se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.

.

04. DISPONIBILITE
-Nous sommes propriétaire des produits proposés et notre stock se trouve en France.
-Les produits sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, et ce, jusqu'à épuisement du stock (à jour régulièrement).
-En règle générale, les informations sur la disponibilité sont données lors de la passation de votre commande.
-Ayant plusieurs supports de vente, il peut cependant arriver qu'un produit ne soit plus disponible après la validation de la commande ou en cours de réapprovisionnement.
-Dans ce cas, Zen TendancElle Sasu vous informera par mail, pendant la préparation de votre commande, en proposant soit de patienter jusqu'à la livraison par notre fournisseur, de faire un échange ou de faire un remboursement.
-En cas de débit du montant d'une commande relatif à un produit indisponible, Zen TendancElle Sau s'engage dans un délai de 14 jours à générer un remboursement ou avoir (si le client le souhaite).
-En cas de rupture de stock d'un produit sur une commande comportant plusieurs articles Zen TendancElle Sasu s'engage à expédier les articles disponibles dans les plus brefs délais (selon indication fiche produit) et une information sera présente sur votre bon de livraison.

.

05. COMMANDE
-Avant toute commande, l'acheteur doit créer un compte sur le site www.am-cosmetiques.com.
-La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale.
-A chaque visite, l'acheteur, s'il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil...), devra s'identifier à l'aide de ces informations.
-Zen TendancElle Sasu informe, lors de chaque étape de traitement, en envoyant un message, dont une copie est visible, en cliquant sur la commande, en se rendant en bas de celle-ci.
-Chaque message contient des informations importantes, sur le déroulement des comandes, que l'acheteur devra prendre en compte, dont les différents délais mentionnés.
-La société Zen TendancElle Sasu propose à l'acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes.
-L'acheteur sélectionne les produits qu'il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références...), vérifie l'adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l'acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l'acheteur choisit le mode de paiement de son choix, la dernière étape lui propose de vérifier l'ensemble des informations, rappelant de prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de ventes, puis l'invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton «Confirmer ma commande».
-Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.
-La confirmation d'une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.
-L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
-Pour toute commande supérieure à 150€, une pièce d'identité accompagnée d'un justificatif de domicile pourra être demandé, si besoin, pour le bon traitement de la transaction.
-Les commandes sont expédiées à l'adresse que l'acheteur mentionne, lors de la validation de sa commande.
-Il est de la responsabilité de l'acheteur, d'indiquer une adresse conforme.
01) le Nom + Prénom présents sur la commande de l'acheteur, doivent êtres les mêmes, que sur la boite aux lettres. Ceci afin que votre commande soit distribuée dans de bonnes conditions, avec La Poste et qu'elle ne fasse pas l'objet d'un retour, pour adresse incomplète ou non-valide.
02) l'acheteur doit vérifier que le Pays de destination, soit bien le sien et non la France Métropolitaine, alors que celui-ci se trouve à l'Internationnal ou en Outre-Mer.
-Si l'acheteur mentionne une adresse incorrecte (laissant France Métropolitaine, alors que ce n'est pas le cas), les frais afférents au remboursement et l'annulation de sa commande, restera entièrement à sa charge.

.

06. MODALITES DES PAIEMENTS - REGLEMENT
-Rappelant, que le fait de cliquer sur le bouton "Commander ou Acheter" est lié avec une Obligation de paiement.
-Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte.
-Le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par Zen TendancElle Sasu :

*CARTE BANCAIRE (via Stripe)
-Les paiements sont sécurisés et s'effectuent par le biais de Stripe.
-Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
-Zen TendancElle Sasu n'a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi les coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.
-Si le paiement est accepté, par Stripe, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé.

*CHEQUE (obligation de paiement au moyen du bouton "Commander")
-Information importante = délai d'encaissement est de 15 jours ouvrables, entre l'encaissement du chèque et la validation du statut "acquitté" de la commande. Clairement mentionnée, lors de la sélection de votre mode de règlement.
-A réception du chèque, l'acheteur va recevoir un message, sur l'historique commande, mentionnant la date de validation "Acquittée" en prévision et sous réserve d'encaissement (rejet de chèque).
-Encaissement chèque, la commande restera "en Attente" et sera mis en "Acquittée" après le délai de 15 jours ouvrables.
-Il n'y aura aucune possiblité de faire un envoi de commande, avant que ce délai ne soit respecté.
-Au vu du nombre de chèque impayé, le traitement commandes débutera qu'àprès le délai d'encaissement.
*** Chèque à libeller, au nom de Zen TendancElle Sasu et l'adresser au 5 bis rue de Rouen - 27300 BERNAY (France)

*VIREMENT (obligation de paiement au moyen du bouton "Commander")
-Pour effectuer un virement, vous devez faire la demande auprès de votre Banque, avec notre RIB.

-Règlement par Chèque ou Virement : délai maximum de règlement est de 7 jours, à partir du jour de la commande.
-Suite aux commandes non-réglées, avec ces 2 modes de paiement, nous ne réservons plus aucun produit, pendant le délai d'attente du règlement.
-A défaut de réglement, dans les délais, nous annulerons la commande, sans aucun avis.

.

07. RESERVE DE PROPRIETE
-Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, la société Zen TendancElle Sasu se réserve et conserve la propriété pleinte et entière des marchandises livrées (vendues) jusqu'au parfait paiement intégral de leur prix (en principal, frais et taxes compris).

.

08. FRAIS DE PORT
-Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande (voir page Livraison).
-Les commandes sont expédiées par,
--->La Poste en mode suivi (lettre suivie ou colissimo), pour la France, Outre-Mer et International.
--->Mondial Relay pour la France et autres pays, proposés par leurs services.
-Livraison offerte : au-dessus de 40€ d'achats, pour la France Métropolitaine, avec Mondial Relay.

RESTRICTION LETTRE SUIVIE (épaisseur -3cm) : l'envoi en lettre suivie est limité aux commandes "PETIT VOLUME".
=Parfum, flacon, tube, pot (dissolvant, crème, etc), Boule bain, Box, Calendrier IMPOSSIBLE D'EXPEDIER DANS UNE LETTRE SUIVIE.
-Toute commande de parfum, flacon, boule bain, bâtonnet d'encens, box, calendrier validée, en choisissant le mode d'envoi "Lettre Suivie" (tarif réduit à la passation de commande), alors qu'un message est présent, pour informer de cette possibilité, sera mise "en attente de validation" ou restera en "acquittée", jusqu'à accord, entre les deux parties.
-La procédure sera la suivante :
01) une demande de complément des frais de livraison sera effectuée, afin d'enclencher l'expédition de la commande.
02) si la société Zen TendancElle Sasu ne reçoit aucune réponse, à ses messages, la commande sera annulée et un avoir sera enclenché = aucun remboursement ne sera effectué !
Cette information est visible au moment, où vous choississez votre mode d'expédition. Des produits fragiles ou volumineux, ne pouvent pas, faire l'objet d'un envoi en lettre suivie.
-La commande étant ferme et définitive, une annulation sera possible que par l'envoi d'un courrier en AR et le montant déjà versé, sera remboursé (déduction des frais bancaires). L'acheteur étant informé, au moment de sélectionner son mode de livraison.

.

09. TRAITEMENT DES COMMANDES
-Les commandes sont traitées quotidiennement du lundi au vendredi inclus.
-Toute commande sera prise en charge, avec un délai minimum de 48h ouvrées, à compter du lendemain de la commande acquittée.
-Les suivis sont effectués uniquement via le compte client de l'acheteur et en aucun cas, il sera donné un numéro de suivi, par messagerie (obligation de mettre une adresse mail valide) ou sms.

.

10. SUIVI "EN COURS" ET MISE EN EXPEDITION (ce n'est pas la livraison)
-Sur chaque fiche produit, est mentionné en rouge, le délai de mise en expédition : 3 à 15 jours ouvrés (hors nuit, week-end et jours fériés). Ceci à compter de la prise en charge par nos services et hors livraison.
-Ne sont pas concernés, par ce délai, tous les articles, ayant un délai de préparation individuel, comme les Box ou Calendriers de l'Avent, dont le déroulement se trouve mentionné, en détail, sur la fiche produit elle-même.
-Pour les règlements par Chèque, le délai de mise expédition est pris en charge, à partir de la fin du délai d'encaissement (15 jours ouvrables) et non à la réception du chèque.
-Nous nous réservons le droit d'adapter au mieux le mode d'expédition, selon le type de produit, entre l'envoi en suivi et le colissimo suivi adapté.
-Les suivis sont effectués uniquement via le compte client de l'acheteur et en aucun cas, nous ne donnons de numéro de suivi, par messagerie (obligation de mettre une adresse mail valide).
--->Passage statut "En Cours" : prévu dans le délai indiqué de 3 à 15 jours, avec des produits ayant besoin de préparation ou réapprovisionnement.
-L'acheteur recevra un message, indiquant les dates de mise en expédition de sa commande, dont la copie sera visible, sur l'historique de commande (tout en bas). 
--->Passage statut "Expédié" : l'acheteur recevra un message, indiquant les dates de collecte de sa commande, pouvant aller de 1 à 5 jours ouvrés, dont la copie sera visible, sur l'historique de commande (tout en bas).

.

11. LIVRAISON (non-inclus, le délai de préparation et la mise en expédition)
-Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du courrier nécessaire à La Poste ou Mondial Relay.
-Pour la France métropolitaine = la livraison s'effectue entre 2 à 8 jours, à compter de la prise en charge par la Poste ou Mondial Relay.
-Pour l'Europe = il convient de prévoir un délai d'environ 1 à 2 semaines, à compter de la prise en charge par la Poste ou Mondial Relay.
-Dans tous les cas, nous confirmons par e-mail les dates d'expédition des commandes, incluant le numéro de suivi.
ADRESSE : Il est de la responsabilité de l'acheteur de communiquer une adresse complète et conforme.
-Si une adresse est incomplète (sans prénom, nom de famille, numéro immeuble, boite aux lettres, etc...) et que le Bureau de Poste, est dans l'incapacité de distribuer une commande, pour adresse incomplète, aucune nouvelle expédition ne sera effectuée de la part de Zen TendancElle Sasu.
-Si une commande fait l'objet d'un retour pour adresse incomplète (erreur de votre part) : il faudra que l'acheteur règle de nouveau le montant de l'affranchissement, pour que Zen TendancElle sasu, effectue un 2ème envoi
-Sans règlement supplémentaire pour 2ème envoi, il faudra que l'acheteur adresse une demande d'annulation de commande et de remboursement. La demande d'annulation, sera traitée et un remboursement des articles sera effectué (hors frais global engagés bancaires et de transport).
NON-RETRAIT COLIS n'entre pas dans le cadre d'une rétractation : le souhait, par l'acheteur, de ne pas retirer son colis en Point Relais ou en Poste, n'enclenchera pas, le remboursement automatique.
-L'acheteur devra adresser un mail, pour signaler son souhait de ne plus recevoir sa commande, afin de faire le nécessaire au plus vite avec les transporteurs.
-Le refus de réception de colis, entrainera le retour à l'expéditeur.
-Il faudra adresser une annulation de commande et de remboursement par messagerie.
-La demande sera traitée dans un délai de 48h, à compter de la réception de la demande et un remboursement des articles sera effectué (hors frais global engagés : bancaires et de transport), sous un délai de 14 jours ouvrables.
-Le remboursement des commandes pour "retour adresse non valide" ou "refus de retrait" de colis, ne se feront pas automatiquement. Vous devrez nous adresser une demande d'annulation par messagerie.
TOUT RETOUR DE COLIS & LITIGES, pour un motif de refus de réception, non-retrait en point relais ou non-possibilité de livraison, pour mausaive adresse ou autre, faisant l'objet d'un litige ouvert, par les soins de l'acheteur, via Stripe, fera l'objet de frais supplémentaires, à votre charge. Tout frais de litige Stripe (allant de 14 à 30€), sera à votre charge, ainsi que les frais de traitement bancaires et livraison engagés.
-Une facture de frais sera adressée à l'acheteur et vous devrez en effectuer le règlement.
-Sans paiement de votre part, une procédure sera engagée et tout frais juridique/contentieux sera à la charge de l'acheteur (incluant les frais d'huissier).
SUIVI : il est présent un suivi sur chacun des colis et celui-ci est vérifiable en ligne.
-Mondial Relay est présenté avec Signature ou code et présentation de pièce d'identité.
-Lettre Suivie et Colissimo sont sans signature, pour les petits montants, car nous mettons un recommandé à partir d'un certain montant d'achats.
-Si le suivi indique "Distribué" et que vous indiquez le contraire, nous ferons une réclamation de notre côté, afin d'avoir une confirmation du transporteur et lui permettre de faire une recherche.
-Il vous faudra également faire votre propre réclamation de votre côté et nous faire parvenir la réponse, qui nous confirme la non-livraison.

Toute commande, mise en expédition, ne pourra faire l'objet d'un remboursement, tant que le colis sera entre les mains du transporteur (les délais de traitement ou livraison sont indiqués sur toute la boutique)...

.

12. RETRACTATION (délai de réponse entre 24 et 48h - inutile d'envoyer une demande sur tous les supports)
-La validation d'une commande est ferme et définitive.
Rétractation avant expédition de commande
-Le fait de valider une commande, engage Zen TendancElle Sasu, à régler différents frais, au moment même, où l'acheteur clique sur le bouton "Commander" et que la commande soit mise en préparation.
-Principalement, les frais de paiement CB via Stripe + frais commission boutique Weezbe, qui ne sont pas récupérables, en cas de remboursement.
-Par conséquent, toute rétractation de commande, avant expédition, fera l'objet d'une déduction des frais facturés par le système de paiement Stripe et si besoin, la commission boutique Weezbe.
-Le montant total des frais facturés à Zen TendancElle Sasu sera déduit du montant à rembourser ou de l'avoir.
-Zen TendancElle Sasu ne peut pas supporter les frais à répétition.
-L'acheteur doit vérifier, avant la validation de sa commande, sa capacité financière, pour effectuer son achat.
Rétractation après expédition de commande
-La validation d'une commande est ferme et définitive.
-Le seul moyen d'annuler une commande sera de faire valoir votre droit à rétractation, après réception de celle-ci.
-En vertu de l'article L121-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison, de leur commande, pour exercer son droit de rétractation.
-L'acheteur pourra faire un retour du ou des produit(s) à Zen TendancElle Sasu, pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
-Les frais de retour du ou des produit(s) resteront à la charge de l'acheteur.
EXCLUSION des articles : tous les calendriers de l'avent, coffrets ou Box, tous cosmétiques, savons, produits de bain, lingerie et maillot de bain, pour cause d'hygiène (ni repris, ni échangé).

.

13. RECLAMATION (article réceptionné défectueux, cassé...)
Tout problème ou réclamation devra être effectué, soit en cliquant sur le bouton "contact", présent sur la boutique ou directement par mail. Le délai de traitement pour toute demande est de 48 heures ouvrées.
-Conformément à l'article 121-21 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande, pour renvoyer le ou les produit(s) acheté (s).
ATTENTION : la date de réception de commande est celle précisée sur le suivi de la Poste ou Mondial Relay.
EXCLUSION des articles : tous les calendriers de l'avent, coffrets ou Box, tous cosmétiques, savons, produits de bain, lingerie et maillot de bain, pour cause d'hygiène (ni repris, ni échangé).

.

14. RENVOI D'UN OU PLUSIEURS ARTICLE(S)
-Le droit de rétractation ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si les articles renvoyés, sont dans les délais et toujours scellés.
-Avant tout renvoi, le client doit préalablement contacter le service clientèle Zen TendancElle Sasu par email et remplir le FORMULAIRE DE RETRACTATION.
-Les frais afférents à la réexpédition restont à la charge de l'acheteur (il est recommandé de mettre un suivi, car nous ne pourrons être tenu pour responsable de la non-réception du ou des article(s).
-Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par Zen TendancElle Sasu.
-En contre partie du respect de la procédure ci-dessus, Zen TendancElle Sasu s'engage à faire l'échange, le remboursement ou avoir, du montant des produits retournés, dans un délai maximum de 14 jours, suivant la réception de la marchandise retournée.

Les coordonnées du SAV sont : Zen TendancElle Sasu - 5 bis rue de Rouen - 27300 BERNAY.

IMPERATIF
-Exclusion des articles : calendriers de l'avent, coffrets ou Box, cosmétiques, savons, produits bain, pour cause d'hygiène (ni repris, ni échangé).
Si des produits sont autorisés à êtres retournés, ils doivent êtres impérativement :
-Les articles doivent être dans leur emballage d'origine, à l'état de neuf et ne doivent pas avoir étés utilisés.
-Tout article utilisé, ne serait-ce qu'une seule fois, devient un produit d'occasion.
-Les frais de renvoi sont à votre charge.
-Les renvois sont à effectuer, accompagné de la facture d'achat.

.

15. PARRAINAGE ET POINTS FIDELITES
-Zen TendancElle Sasu a mis en place un système de "Parrainage" et "Points Fidélité" sur www.am-cosmetiques.com visant à récompenser les acheteurs, en leur offrant, sous réserve de conditions décrites dans la rubrique "Avantages".
-Il est clairement interdit de faire de l'auto-parrainage.
-Zen TendancElle Sasu se réserve le droit, à tout moment, de suspendre ou annuler le système de points mis en place et ce sans aucun préavis, ni aucune compensation financière à l'égard des personnes inscrites.

.

16. RESPONSABILITE
-Zen TendancElle Sasu, dans le processus de vente à distance, n'est tenue que par une obligation de moyens.
-Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que, la perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

.

17. PROPRIETE INTELLECTUELLE
-Tous les éléments du site www.am-cosmetiques.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Zen TendancElle Sasu.
-Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu'ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

.

18. DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES - DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
-Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et exécution des commandes.
-Les fichiers données restent interne à l'entreprise et toute personne dispose d'un droit d'accès & rectification aux informations la concernant ce, conformément à la loi Informatique & Liberté du 6 janvier 1978.
-La société Zen TendancElle Sasu s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services.
-Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
-A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant.
-Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l'adresse suivante : Zen TendancElle Sasu - 5bis rue de Rouen - 27300 Bernay.

.

19. LITIGE
-Avant de formulé une demande sur le délai de traitement de votre commande, veuillez lire le contenu des Conditions Générales, que avez reconnu avoir lu et acceptez, en validant votre commande.
-Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
-Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate.
-En cas de contestation non résolue entre Sasu Zen TendancElle et l'acheteur, seul le tribunal de commerce le plus proche de La Boutique sera compétent en la matière.
-Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française.
-Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Bernay 27300 (Eure - Normandie)

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément au Règlement en Ligne des Litiges :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes. La plateforme agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Cliquez sur le bouton "FINALISER MA COMMANDE" n'est pas un jeu
et il est clairement indiqué "COMMANDE AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT"

Mise à jour, au 12 avril 2024